Mentions Légals

1. Éditeur du site

Le site eveil-nordique.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

RCB Corporation Ltd.
Société de droit anglais (Private Limited Company)
Siège social : 71-75 Shelton Street, Covent Garden, London, WC2H 9JQ, Royaume-Uni
Company Number : 16934228 (enregistrée auprès de Companies House, Angleterre et Pays de Galles)

Directeur de la publication : STOECKEL Antonin

2. Contact

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited
c/o Intertrust Ireland
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Site web : www.shopify.com

4. Activité

Le Site propose la vente en ligne de bains nordiques fabriqués sur mesure à destination des consommateurs résidant en France et dans l'Union européenne. Chaque produit est réalisé selon les caractéristiques et options sélectionnées par le client lors de sa commande.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, vidéos, sons, marques, mises en page, logiciels, bases de données, etc.) est protégé par les lois françaises, européennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de RCB Corporation Ltd.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

RCB Corporation Ltd. s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

RCB Corporation Ltd. décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
  • pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ;
  • et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès au Site ou de l'impossibilité d'y accéder.

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. RCB Corporation Ltd. n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de confidentialité de leurs éditeurs.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français, sans préjudice des dispositions impératives du droit de la consommation applicables au lieu de résidence du consommateur conformément au Règlement (CE) n° 593/2008 (Rome I).